Dahir n° 1-20-69 du 4 hija 1441 (25 juillet 2020) portant promulgation de la loi n° 05-20 relative à la cybersécurité

Dahir n° 1-20-70 du 4 hija 1441 (25 juillet 2020) portant promulgation de la loi n° 10-20 relative aux matériels et équipements de défense et de sécurité, aux armes et aux munitions

Dahir n° 1-20-71 du 4 hija 1441 (25 juillet 2020) portant promulgation de la loi n° 29-20 complétant la loi n° 5-99 relative à la réserve des Forces Armées royales

Décret n° 2-20-458 du 29 kaada 1441 (21 juillet 2020) approuvant l'accord de prêt n° 9133-MA d'un montant de quatre-cent cinquante-neuf millions huit cent mille euros (459.800.000 €), conclu le 3 juillet 2020 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, concernant le premier prêt à l'appui de la politique de développement pour l'inclusion financière et numérique

Décret n° 2-20-476 du 2 hija 1441 (23 juillet 2020) approuvant l'accord de prêt n° 9147-MA d'un montant de trente-cinq millions de dollars américains (35.000.000,00 de dollars américains), conclu le 3 juillet 2020 entre le Royaume du Maroc et la Banque internationale pour la reconstruction et le développement, concernant le financement additionnel du programme d'amélioration de la santé primaire dans les zones rurales et de riposte d'urgence à la pandémie de COVID-19

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3049-19 du 9 safar 1441 (8 octobre 2019) relatif à «la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Sud»

Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 318-20 du 26 rabii II 1441 (23 décembre 2019) portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 6/W/2017 du 24 juillet 2017 fixant les modalités d'approbation de la désignation des commissaires aux comptes par les établissements de crédit

Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 319-20 du 26 rabii II 1441 (23 décembre 2019) portant homologation de la circulaire du Wali de Bank Al-Maghrib n° 7/w/2017 du 24 juillet 2017 fixant les modalités d'exercice de la mission des commissaires aux comptes des établissements de crédit

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1598-20 du 27 chaoual 1441 (19 juin 2020) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1490-13 du 22 joumada II 1434 (3 mai 2013) fixant la liste et les teneurs maximales des substances indésirables dans les aliments pour animaux ainsi que la liste et les limites d'utilisation des additifs, des prémélanges, des aliments composés et des aliments complémentaires destinés à l'alimentation animale

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1599-20 du 27 chaoual 1441 (19 juin 2020) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3873-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) fixant la liste des laboratoires privés agréés par l'Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1600-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 256-91 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) fixant la liste des laboratoires habilités à procéder aux analyses dans le domaine agricole

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et de l'économie verte et numérique n° 1619-20 du 1er kaada 1441 (23 juin 2020) relatif aux masques de protection en tissu à usage non médical

Arrêté du ministre de la santé n° 1749-20 du 11 kaada 1441 (3 juillet 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et bio-similaires commercialisés au Maroc

Arrêté du ministre de la santé n° 1841-20 du 22 kaada 1441 (14 juillet 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et bio-similaires commercialisés au Maroc

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1794-20 du 22 kaada 1441 (14 juillet 2020) portant approbation du guide de bonnes pratiques sanitaires relatif au secteur des fruits rouges surgelés/congelés

Arrêté du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 2104-20 du 7 hija 1441 (28 juillet 2020) modifiant et complétant l'arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement, chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 771-13 du 18 rabii II 1434 (1er mars 2013) relatif à l'homologation des prix de vente au public des tabacs manufacturés

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1682-20 du 2 kaada 1441 (24 juin 2020) portant homologation de normes marocaines

Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1751-20 du 16 kaada 1441 (8 juillet 2020) portant homologation de normes marocaines

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 4000-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) autorisant la société «IZIRA MALL sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Izira Mall» et portant publication de l'extrait de la convention y afférente

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 4002-19 du 21 rabii II 1441 (18 décembre 2019) autorisant la société «AMAR MOULE sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Amar Moule» et portant publication de l'extrait de la convention y afférente

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 695-20 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société «GRANDES CHANTIERS DU SAHARA ‘GACSA' sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «GACSA» et portant publication de l'extrait de la convention y afférente

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 696-20 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société «BIO TRADING sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée «Bio Trading» et portant publication de l'extrait de la convention y afférente

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines et de l'environnement et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 1564-20 du 17 ramadan 1441 (11 mai 2020) approuvant l'avenant n°1 à l'accord pétrolier «TANFIT» conclu, le 1er rejeb 1441 (25 février 2020), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «Repsol Exploracion Tanfit, S.L.» et «Shell Exploration et Production du Maroc GMBH»

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1556-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société «PEPINIERE SALAMA JERRI» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1557-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la pépinière «PEPINIERE DE LA GRANDE MEDITERRANEE» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de figuier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1558-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société «MAGA PLANT» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de rosier à parfum et des plants standard d'arganier

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1559-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société «DOMAINE EL BASSATINE» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier, de figuier de barbarie, de grenadier, de rosier à parfum, de palmier dattier, des rosacées à pépins, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d'arganier

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1560-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société «RESTAGRI» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1561-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société «FALLAH ATLAS AGRI» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1562-20 du 26 chaoual 1441 (18 juin 2020) portant agrément de la société «KOSARUDE EXPORT» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges et des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1577-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «SEM JELL» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1578-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «DOMAINE MARGAU» pour commercialiser des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1579-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «MED HERMES MAGHREB» pour commercialiser des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1580-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «DIFFUSION AHMAL» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1581-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la pépinière «BIYADE» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1582-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «MAGHREB PALM» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de palmier dattier, d'olivier, de figuier, de figuier de barbarie, de rosier à parfum, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et des plants standard d'arganier

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1583-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément du «DOMAINE ELBOURA» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges, des plants certifiés de figuier de barbarie, de rosier à parfum, des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes, des plants standard d'arganier et des bulbes (semences cormes) certifiés de safran

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1584-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «DIRAFROST MAROC» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1585-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «FELGAR» pour commercialiser des plants certifiés des espèces à fruits rouges

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1586-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «NABAT CHAOUIA» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1587-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «BODOR» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1588-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant agrément de la société «AMCOTEC» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, et des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1589-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d'agrément de la pépinière «CHLIHAT» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1590-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d'agrément de la société «AGRI FORMA» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et de figuier

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1591-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d'agrément de la pépinière «EL MAGHRIB LAWSATE» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1592-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d'agrément de la société «AMINAGRI» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1593-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d'agrément de la société «SABAE» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1594-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d'agrément de la société «PARC-AGRI» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1595-20 du 30 chaoual 1441 (22 juin 2020) portant retrait d'agrément de la pépinière «L'AVENIR» pour commercialiser des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1433-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1435-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1436-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1437-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1438-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1439-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1440-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1441-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1442-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1443-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1445-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1446-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1447-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1448-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1449-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1450-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1451-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1452-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1453-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1454-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1456-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'éducation nationale, de la formation professionnelle, de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1457-20 du 5 chaoual 1441 (28 mai 2020) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Décret n° 2-20-342 du 8 hija 1441 (29 juillet 2020) complétant le décret n° 2-14-645 du 2 safar 1436 (25 novembre 2014) portant réorganisation de l'école royale de l'air

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2782-19 du 15 rabii I 1441 (13 novembre 2019) fixant l'organisation du Secrétariat général des affaires régionales