Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2021-15 du 24 chaabane 1436 (12 juin 2015) fixant les modalités techniques et organisationnelles de la réalisation de l'identification des animaux ainsi que les conditions de leur déplacement et de leur mouvement

Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2763-15 du 20 chaoual 1436 (6 août 2015) fixant le montant et les modalités de paiement de la redevance due au titre de l'exploitation d'une madrague

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3229-15 du 18 hija 1436 (2 octobre 2015) portant homologation du règlement technique relatif à la production, au contrôle, au conditionnement et à la certification des plants de palmier dattier

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3377-15 du 5 moharrem 1437 (19 octobre 2015) complétant la liste des prestations pouvant faire l'objet de marchés-cadre

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3774-15 du 28 moharrem 1437 (11 novembre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 1546-07 du 18 rejeb 1428 (3 août 2007) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers

Arrêté du ministre délégué auprès du Chef du gouvernement chargé des affaires générales et de la gouvernance n° 3433-15 du 12 moharrem 1437 (26 octobre 2015) relatif aux critères quantifiant les accords d'importance mineure qui ne restreignent pas sensiblement le jeu de la concurrence

Dahir n° 1-14-105 du 4 moharrem 1437 (18 octobre 2015) portant naturalisation marocaine - (Mr Abdelrhani BELLOUA)

Dahir n° 1-15-50 du 4 moharrem 1437 (18 octobre 2015) portant naturalisation marocaine - (Mr Ahmed Badr SANJI)

Dahir n° 1-15-51 du 4 moharrem 1437 (18 octobre 2015) portant naturalisation marocaine - (Mr Fayad EZZEDINE, Mme Nahla NASRALLAH, Mariam EZZEDINE)

Dahir n° 1-15-82 du 4 moharrem 1437 (18 octobre 2015) portant naturalisation marocaine - (Mr Aissa FALEMPE)

Dahir n° 1-15-142 du 4 moharrem 1437 (18 octobre 2015) portant naturalisation marocaine - (Mme Enas Salman Salem MAZID)

Décret n° 2-15-742 du 21 moharrem 1437 (4 novembre 2015) approuvant la concession de l'aménagement et la gestion de la zone franche d'exportation de Tanger à la société «Tanger Free Zone»

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3255-15 du 23 hija 1436 (7 octobre 2015) portant agrément de la société «AMINAGRI» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3256-15 du 23 hija 1436 (7 octobre 2015) portant agrément de la pépinière «CHAYMAE» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3257-15 du 23 hija 1436 (7 octobre 2015) portant agrément de la pépinière «DOUNA» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3258-15 du 23 hija 1436 (7 octobre 2015) portant agrément de la pépinière «CHLIHAT» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3379-15 du 5 moharrem 1437 (19 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3382-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3383-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3384-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3385-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3386-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3387-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3388-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3389-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3390-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3391-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3392-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3394-15 du 8 moharrem 1437 (22 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3606-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3607-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3608-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3609-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3611-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3613-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3614-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3615-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3616-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3618-15 du 15 moharrem 1437 (29 octobre 2015) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie