Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique et du ministre de l'économie et des finances n° 3403-16 du 2 rabii I 1438 (2 décembre 2016) portant application d'une mesure de sauvegarde sur les importations du papier en bobine et papier en rame

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3352-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie - orthopédie

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3353-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3354-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3355-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3356-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3357-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3358-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n°1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3359-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n°1197-05 du 2 joumada I 1426 (10 juin 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cardio-vasculaire

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3360-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n°2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3361-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3362-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n°2873-06 du 8 hija 1427 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en rhumatologie

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3363-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n°1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3364-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n°2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3365-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3425-16 du 2 rabii I 1438 (2 décembre 2016) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3426-16 du 2 rabii I 1438 (2 décembre 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3427-16 du 2 rabii I 1438 (2 décembre 2016) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3428-16 du 2 rabii I 1438 (2 décembre 2016) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 2360-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) portant délégation de pouvoir aux walis des régions et aux directeurs régionaux du département de l'énergie et des mines

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim et du ministre de l'économie et des finances n° 2600-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) approuvant l'accord pétrolier «MOHAMMEDIA OFFSHORE» conclu, le 9 ramadan 1437 (15 juin 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited»

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3266-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «tendrara lakbir I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco s.a.r.l AU» et «Oil and Gas Investments Fund»

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3267-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «tendrara lakbir II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco s.a.r.l AU» et «Oil and Gas Investments Fund»

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3268-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «tendrara lakbir III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco s.a.r.l AU» et «Oil and Gas Investments Fund»

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3269-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «tendrara lakbir IV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco s.a.r.l AU» et «Oil and Gas Investments Fund»

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3270-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «tendrara lakbir V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco s.a.r.l AU» et «Oil and Gas Investments Fund»

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3271-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «tendrara lakbir VI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco s.a.r.l AU» et «Oil and Gas Investments Fund»

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3272-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «tendrara lakbir VII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco s.a.r.l AU» et «Oil and Gas Investments Fund»

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 3273-16 du 9 rabii I 1438 (9 décembre 2016) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit «tendrara lakbir VIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Sound Energy Morocco s.a.r.l AU» et «Oil and Gas Investments Fund»