Dahir n° 1-12-01 du 9 safar 1433 (3 janvier 2012) portant nomination des membres du gouvernement

Dahir n° 1-90-151 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention internationale pour l'unification de certaines règles relatives à la compétence civile en matière d'abordage, faite à Bruxelles le (10 mai 1952)

Dahir n° 1-90-152 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention internationale pour l'unification de certaines règles relatives à la compétence pénale en matière d'abordage et autres évènements de navigation, faite à Bruxelles le (10 mai 1952)

Dahir n° 1-09-119 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication du Protocole de 1990 portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du (9 mai 1980), fait à Berne le (20 décembre 1990)

Dahir n° 1-09-120 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication du Protocole portant modification de la Convention relative aux transports internationaux ferroviaires (COTIF) du (9 mai 1980), fait à Vilnius le (3 juin 1999)

Décret n° 2-11-372 du 26 hija 1432 (23 novembre 2011) modifiant et complétant le décret n° 2-96-511 du 9 rejeb 1418 (10 novembre 1997) portant création de la zone franche d'exportation de Tanger

Décret n° 2-11-524 du 23 moharrem 1433 (19 décembre 2011) portant création de la zone franche d'exportation de Fès Ras Al Ma

Décret n° 2-11-661 du 27 hija 1432 (24 novembre 2011) approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation de pièces de monnaie commémoratives en or et en argent proof de 10, 5 et 1 dirhams, de 1/2 dirham et de 20 et 10 centimes

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3352-11 du 30 kaada 1432 (28 octobre 2011) modifiant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 1876-04 du 11 ramadan 1425 (25 octobre 2004) fixant le taux, les modalités de règlement ainsi que le taux de majoration de la commission accompagnant tout document d'information présenté au visa du Conseil déontologique des valeurs mobilières

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3349-11 du 12 hija 1432 (9 novembre 2011) relatif à l'autorisation spéciale d'importation par des personnes autres que les fabricants d'explosifs, des matières ou substances pouvant servir à la fabrication des produits explosifs

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3341-11 du 17 hija 1432 (14 novembre 2011) modifiant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 2000-05 du 6 ramadan 1426 (10 octobre 2005) fixant les conditions de réassurance légale obligatoire auprès de la société centrale de réassurance

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3342-11 du 17 hija 1432 (14 novembre 2011) modifiant l'arrêté du ministre des finances et de la privatisation n° 2241-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) relatif à la présentation des opérations d'assurances

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3430-11 du 27 hija 1432 (24 novembre 2011) portant protection de variétés par certificats d'obtention végétale

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3431-11 du 27 hija 1432 (24 novembre 2011) autorisant l'inscription de nouvelles variétés de pomme de terre de saison, de pomme de terre de primeur, de melon, de tomate indéterminée, de tomate déterminée de marché de frais, de tomate industrielle, de laitue, de betterave potagère, de luzerne, de blé dur, de blé tendre, d'orge, de triticale, de maïs et de tournesol au catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivables au Maroc

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 3506-11 du 27 hija 1432 (24 novembre 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2709-10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) fixant les conditions dans lesquelles doivent être demandés, établis et délivrés les permis de conduire

Décision de la ministre de la santé n° 3434-11 du 27 hija 1432 (24 novembre 2011) fixant la période de réception des propositions et des demandes d'agrément des médecins pour effectuer les visites médicales imposées par la loi n° 52-05 portant code de la route

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 3492-11 du 10 moharrem 1433 (6 décembre 2011) rendant d'application obligatoire des normes marocaines

Dahir n° 1-07-01 du 9 moharrem 1433 (5 décembre 2011) portant naturalisation marocaine - (Faudel BELLOUA)

Dahir n° 1-11-88 du 9 moharrem 1433 (5 décembre 2011) portant naturalisation marocaine - (Béatrice Lucie PAUL)

Dahir n° 1-11-175 du 9 moharrem 1433 (5 décembre 2011) portant naturalisation marocaine - (Louise GiRARD)

Dahir n° 1-11-182 du 9 moharrem 1433 (5 décembre 2011) portant naturalisation marocaine - (Zhora BOUAOUINIA) (Hafida DJELLOUL) (Khadija DJELLOUL) (Rachida DJELLOUL) (Samira DJELLOUL) (Saoudi DJELLOUL) (Abdelkader DJELLOUL) (Boubekeir DJELLOUL)

Décret n° 2-11-424 du 20 moharrem 1433 (16 décembre 2011) accordant à la compagnie minière des Guemassa l'autorisation prévue par l'article 118 du dahir du 9 rejeb 1370 (16 avril 1951) portant règlement minier

Décret n° 2-11-425 du 20 moharrem 1433 (16 décembre 2011) accordant à la société «Akka Gold Mining» l'autorisation prévue par l'article 118 du dahir du 9 rejeb 1370 (16 avril 1951) portant règlement minier

Décret n° 2-11-737 du 5 safar 1433 (30 décembre 2011) reconduisant la garantie de l'Etat au Centre national de l'énergie, des sciences et des techniques nucléaires (CNESTEN)

Décret n° 2-11-748 du 27 moharrem 1433 (23 décembre 2011) autorisant le Crédit immobilier et hôtelier (CIH) à acquérir la participation de la CDG dans le capital de la société «SOFAC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2642-11 du 2 chaabane 1432 (4 juillet 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Foum Assaka Offshore I» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Kosmos Energy Deepwater Morocco» et «Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2643-11 du 2 chaabane 1432 (4 juillet 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Foum Assaka Offshore II» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Kosmos Energy Deepwater Morocco» et «Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2644-11 du 2 chaabane 1432 (4 juillet 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Foum Assaka Offshore III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Kosmos Energy Deepwater Morocco» et «Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2645-11 du 2 chaabane 1432 (4 juillet 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Foum Assaka Offshore IV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Kosmos Energy Deepwater Morocco» et «Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3239-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1465-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Haha 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Petroleum Exploration (Private) Limited»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3240-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1466-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Haha 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Petroleum Exploration (Private) Limited»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3241-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1467-07 du 4 joumada II 1428 (20 juin 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Haha 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Petroleum Exploration (Private) Limited»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3325-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore I», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3326-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore II», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3327-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore III», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3328-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore IV», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3329-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3330-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore VI», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3331-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore VII», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3332-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore VIII», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3333-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore IX», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3334-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore X», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3335-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore XI», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3336-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore XII», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3337-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore XIII», à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3338-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore XIV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3339-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit «Cap Boujdour Offshore XV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3428-11 du 24 hija 1432 (21 novembre 2011) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société «Maghreb Petroleum Exploration s.a.» dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits «Sidi Moktar Nord», «Sidi Moktar Sud» et «Sidi Moktar Ouest» au profit de la société «Longreach Oil & Gas Ltd»

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2912-11 du 19 kaada 1432 (17 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2913-11 du 19 kaada 1432 (17 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3028-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3053-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3055-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3056-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3057-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3058-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3059-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3061-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3062-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3063-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3064-11 du 26 kaada 1432 (24 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3068-11 du 27 kaada 1432 (25 octobre 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3163-11 du 4 hija 1432 (1er novembre 2011) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3501-11 du 10 moharrem 1433 (6 décembre 2011) portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance «CNIA Saada Assurance»