Décret n° 2-11-82 du 7 ramadan 1432 (8 août 2011) portant réorganisation de l'Institut national des postes et télécommunications

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1927-11 du 18 rejeb 1432 (21 juin 2011) complétant la liste des établissements de formation d'ingénieurs et des établissements assimilés recrutant à partir du concours national

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1980-11 du 4 chaabane 1432 (6 juillet 2011) réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1410-11 du 19 joumada II 1432 (23 mai 2011) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1775-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1776-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1794-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1795-11 du 7 rejeb 1432 (10 juin 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1981-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 467-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ouezzane-Tissa 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc» et «Anschutz Morocco Corporation»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1982-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 468-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ouezzane-Tissa 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc» et «Anschutz Morocco Corporation»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1983-11 du 28 rejeb 1432 (1erjuillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 469-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ouezzane-Tissa 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc» et «Anschutz Morocco Corporation»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1984-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 470-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ouezzane-Tissa 4» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc» et «Anschutz Morocco Corporation»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1985-11 du 28 rejeb 1432 (1er juillet 2011) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 471-07 du 12 moharrem 1428 (1er février 2007) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Ouezzane-Tissa 5» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Direct Petroleum Morocco Inc» et «Anschutz Morocco Corporation»

Arrêté de la ministre de la santé n° 1843-11 du 13 rejeb 1432 (16 juin 2011) portant création de la section de «infirmier spécialisé en soins d'urgence et soins intensifs» aux Instituts de formation aux carrières de santé

Arrêté de la ministre de la santé n° 1844-11 du 13 rejeb 1432 (16 juin 2011) complétant l'arrêté du ministre de la santé publique n° 1904-94 du 24 moharrem 1415 (4 juillet 1994) fixant les lieux d'implantation des cycles et des sections des Instituts de formation aux carrières de santé