Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 3066-10 du 9 hija 1431 (16 novembre 2010) fixant la liste des services liés à l'industrie pouvant s'installer dans la zone franche d'exportation de Kénitra

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'intérieur n° 3412-10 du 22 moharrem 1432 (28 décembre 2010) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 1537-87 du 13 joumada I 1408 (4 janvier 1988) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'intérieur n° 3413-10 du 22 moharrem 1432 (28 décembre 2010) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 361-10 du 10 safar 1431 (26 janvier 2010) fixant les montants et les taux de subventions accordés aux projets d'agrégation

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'intérieur n° 3414-10 du 22 moharrem 1432 (28 décembre 2010) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 366-10 du 10 safar 1431 (26 janvier 2010) fixant les modalités d'approbation des projets d'agrégation

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'intérieur n° 3415-10 du 22 moharrem 1432 (28 décembre 2010) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 368-10 du 10 safar 1431 (26 janvier 2010) fixant les modalités de l'aide de l'Etat à l'acquisition de matériel agricole

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 3416-10 du 22 moharrem 1432 (28 décembre 2010) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 369-10 du 10 safar 1431 (26 janvier 2010) fixant les modalités de l'aide de l'Etat à la construction et à l'équipement des unités de valorisation des produits agricoles

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'intérieur et du ministre de l'économie et des finances n° 3417-10 du 22 moharrem 1432 (28 décembre 2010) fixant les modalités de l'aide de l'Etat aux aménagements hydro-agricoles et aux améliorations foncières des propriétés agricoles

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3439-10 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1312-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux des douanes et impôts indirects, leurs compétences et désignant ceux par lesquels doivent s'effectuer obligatoirement certaines opérations de dédouanement

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3440-10 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) modifiant et complétant l'arrêté du ministre des finances n° 1314-77 du 17 kaada 1397 (31 octobre 1977) fixant la liste des bureaux et postes de douane situés à l'intérieur du rayon des douanes

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 188-11 du 16 safar 1432 (21 janvier 2011) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2590-09 du 13 moharrem 1431 (30 décembre 2009) fixant les normes zootechniques pour l'importation de jeunes bovins destinés à l'engraissement

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2162-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société «Island International Exploration Morocco» dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits «Foum Draa Offshore 1 à 3» au profit de la société «Longreach Oil And Gas ventures Limited»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2208-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1584-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2209-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1585-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2210-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1586-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore III» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2211-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1587-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2212-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1588-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore V» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2213-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1589-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore VI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2214-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1590-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore VII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2215-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1591-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore VIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2216-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1592-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore IX» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2217-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1593-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore X» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2218-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1594-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2219-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1595-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2220-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1596-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2221-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1597-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XIV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2222-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1598-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XV» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2224-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1600-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XVII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2225-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1601-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XVIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2226-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1602-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XIX» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2227-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1603-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XX» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2228-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1604-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XXI» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2229-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 1605-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XXII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2230-10 du 2 chaabane 1431 (15 juillet 2010) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie et des mines n° 2140-06 du 29 joumada I 1427 (26 juin 2006) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Boujdour Offshore XXIII» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Kosmos Energy Offshore Morocco HC»

Arrêté du ministre de l'intérieur n° 2806-10 du 29 chaoual 1431 (8 octobre 2010) approuvant les délibérations du conseil de la commune Laouamra, chargeant la Régie autonome de distribution d'eau et d'électricité de la province de Larache (RADEEL), de la gestion du service d'assainissement liquide ainsi que le cahier des charges correspondant du centre de Laouamra

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2971-10 du 19 kaada 1431 (28 octobre 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3141-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3146-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3147-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3151-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3152-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3153-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3154-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3155-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3156-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3157-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3160-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 573-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3163-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3165-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3166-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3167-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3168-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3169-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3171-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 3173-10 du 15 hija 1431 (22 novembre 2010) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3392-10 du 3 moharrem 1432 (9 décembre 2010) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier «Bassin de Zag» conclu, le 8 chaoual 1431 (17 septembre 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «San Leon (Morocco) Limited» et «Longreach Oil and Gas Ventures Limited»

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3394-10 du 3 moharrem 1432 (9 décembre 2010) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier «HAHA» conclu, le 2 rejeb 1431 (14 juin 2010), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société Petroleum Exploration (Private) Limited

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 27-11 du 28 moharrem 1432 (3 janvier 2011) portant fermeture du port de Tanger ville à la navigation maritime à l'exception de certaines catégories de navires

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 54-11 du 1er safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière «Amal» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 55-11 du 1er safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière «Coopérative Agricole Marocaine d'Essaouira» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 56-11 du 1er safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la société «VALTECH» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 57-11 du 1er safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière «Benchekroun» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 58-11 du 1er safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière «Al Jazeera» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 59-11 du 1er safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la pépinière «El Kandouchi» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau d'agrumes

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 60-11 du 1er safar 1432 (6 janvier 2011) portant agrément de la société «Pépinière Ouislane» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 3406-10 du 18 moharrem 1432 (24 décembre 2010) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «MEDITELECOM»

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 132-11 du 2 safar 1432 (7 janvier 2011) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «SAMIR»

Décision du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 133-11 du 2 safar 1432 (7 janvier 2011) attribuant le certificat de conformité aux normes marocaines à la société «SMM SOCODAM DAVUM»

Décision du CSCA n° 70-10 du 11 kaada 1431 (20 octobre 2010) - CONSEIL SUPERIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

Décision ANRT/DG/ n° 07-10 du 4 kaada 1431 (13 octobre 2010) fixant les conditions techniques d'utilisation des installations radioélectriques composées d'appareils de faible puissance et de faible portée

Décision ANRT/DG/ n° 08-10 du 24 hija 1431 (30 novembre 2010) désignant pour l'année 2011 les exploitants exerçant une influence significative sur les marchés particuliers de télécommunications