Décret n° 2-10-189 du 20 joumada II 1431 (4 juin 2010) approuvant l'accord de prêt n° 2000130005280 d'un montant de 53,59 millions d'euros, conclu le 17rabii I 1431 (4 mars 2010) entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement, pour le financement du projet d'appui au programme national d'économie d'eau d'irrigation (PNEEI)

Décret n° 2-10-216 du 20 joumada II 1431 (4 juin 2010) approuvant l'accord de prêt n° MR-P 30, d'un montant de 8.455.000.000 de yens japonais, conclu le 2 rabii II 1431 (19 mars 2010) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et l'Agence japonaise de coopération internationale, pour le financement du projet de construction de la rocade méditerranéenne

Décret n° 2-09-439 du 3 rejeb 1431 (16 juin 2010) pris pour l'application de l'article 22 (paragraphe 9) de la loi de finances n° 40-08 pour l'année budgétaire 2009

Décret n° 2-10-153 du 10 rejeb 1431 (23 juin 2010) pris pour l'application des articles 11 et 12 de la loi organique n° 60-09 relative au Conseil économique et social

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'intérieur n° 1549-10 du 3 joumada II 1431 (18 mai 2010) modifiant et complétant l'arrêté conjoint n° 1537-87 du 13 joumada I 1408 (4 janvier 1988) fixant les modalités de l'aide de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'équipement et des transports n°1649-10 du 5 joumada II 1431 (20mai 2010) portant homologation de normes marocaines

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n°1661-10 du 18 joumada II 1431 (2 juin 2010) portant homologation de normes marocaines

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre du tourisme et de l'artisanat n°1662-10 du 18 joumada II 1431 (2juin 2010) portant homologation de normes marocaines

Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies et du ministre de l'habitat, de l'urbanisme et de l'aménagement de l'espace n°1663-10 du 18joumada II 1431 (2juin 2010) portant homologation de normes marocaines

Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1664-10 du 19joumada II 1431 (3 juin 2010) fixant les conditions d'achat du blétendre destiné à la fabrication des farines subventionnées, ainsi que les conditions de fabrication, de conditionnement et de mise en vente desdites farines

Décret n° 2-10-204 du 20 joumada II 1431 (4 juin 2010) autorisant la société «Madaëf», filiale à 100% de la Caisse de dépôt et de gestion (CDG), à prendre une participation de 85% dans le capital de la «Société de développement de résidences touristiques», par abréviation «S.D.R.T»

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 2854-09 du 7 ramadan 1430 (28 août 2009) approuvant l'accord pétrolier «Sidi Moktar» conclu le 8rejeb 1430 (1er juillet 2009) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Maghreb Petroleum Exploration s.a.»

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1551-10 du 1er rabii II 1431 (18 mars 2010) approuvant l'accord pétrolier «Lalla Mimouna» conclu, le 9 safar 1431 (25 janvier 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Circle Oil Maroc Limited»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2853-09 du 25 kaada 1430 (13novembre 2009) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société «Maghreb Petroleum Exploration s.a» dans les permis de recherches d'hydrocarbures dits «Tendrara A à G» au profit des sociétés «Crosco International Ltd» et «Oil & Gas Investment Fund (SAS)»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2869-09 du 25 chaabane 1430(17août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Sidi Moussa Offshore 1» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco» et «Serica Sidi Moussa B.V.»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2870-09 du 25 chaabane 1430(17août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Sidi Moussa Offshore 2» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco» et «Serica Sidi Moussa B.V.»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2871-09 du 25 chaabane 1430(17août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Sidi Moussa Offshore 3» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco» et «Serica Sidi Moussa B.V.»

Arrêté de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2872-09 du 25 chaabane 1430(17août 2009) accordant le permis de recherche des hydrocarbures dit «Sidi Moussa Offshore 4» à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés «Island International Exploration Morocco» et «Serica Sidi Moussa B.V.»

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°825-10 du 15 rabii I 1431 (2 mars 2010) accordant une autorisation d'exploitation des services aériens non réguliers de transport public et de travail aérien par montgolfière à la société «Ciel d'Afrique»

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°826-10 du 15 rabii I 1431 (2 mars 2010) accordant une autorisation d'exploitation des services aériens non réguliers de transport public par Montgolfière à la société «Marrakech By Air»

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°827-10 du 15 rabii I 1431 (2 mars 2010) accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien au «Cabinet Ober»

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°829-10 du 15 rabii I 1431 (2 mars 2010) accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien à la société «ElAzouzi Topo»

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°831-10 du 15 rabii I 1431 (2 mars 2010) accordant une autorisation d'exploitation des services aériens non réguliers de transport public par avion taxi et d'évacuation sanitaire à la société «Medi Business Jet»

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°854-10 du 15 rabii I 1431 (2 mars 2010) accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien à la société «S.E.P.RE.T»

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n°965-10 du 1er rabii II 1431 (18 mars 2010) accordant une autorisation d'exploitation des services de travail aérien par ballon captif à la société «Altiphotos»

Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du ministre de l'économie et des finances n° 1000-10 du 19 rabii II 1431 (5 avril 2010) fixant les tarifs des services rendus par le ministère de l'équipement et des transports (direction de la marine marchande)

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1216-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1217-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1218-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1219-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1220-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1221-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°282-04 du 25hija 1424 (16février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1222-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°666-03 du 7rejeb 1424 (4septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1223-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1224-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1225-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14kaada 1425 (27décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1226-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1227-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1228-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°950-04 du 6rabii II 1425 (26mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1229-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°573-04 du 15safar 1425 (6avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie générale

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1230-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°1134-06 du 19 joumada I 1427 (16juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1231-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°1134-06 du 19joumada I 1427 (16juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1232-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°1134-06 du 19joumada I 1427 (16juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1233-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2189-04 du 14kaada 1425 (27décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1235-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°950-04 du 6rabii II 1425 (26mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1236-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1237-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1238-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°282-04 du 25hija 1424 (16février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1239-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°1481-04 du 24joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1240-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14kaada 1425 (27décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1241-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°753-06 du 27rabii I 1427 (26avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1242-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°950-04 du 6rabii II 1425 (26mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1243-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1244-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14kaada 1425 (27décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1245-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n°1246-10 du 29 rabii II 1431 (15 avril 2010) complétant l'arrêté n°2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1421-10 du 15 joumada I 1431 (30avril 2010) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1489-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1490-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1498-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7rejeb 1424 (4 décembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1499-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1500-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1501-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1502-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1503-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1504-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1505-10 du 18 joumada I 1431 (3mai 2010) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2chaabane 1418 (3décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n°25 du 23rabii II 1431 (9 avril 2010) portant agrément de la société «Moneyon Maroc» en qualité d'intermédiaire en matière de transfert de fonds

Décision du gouverneur de Bank Al-Maghrib n°27 du 28joumada I 1431 (13 mai 2010) portant agrément de «Dar Assafaa Litamwil»en qualité de société de financement spécialisée dans la commercialisation des produits alternatifs