Décret n° 2-08-517 du 26 joumada II 1432 (30 mai 2011) modifiant le décret n° 2-93-66 du 14 rabii II 1414 (1er octobre 1993) pris en application de la loi n° 16-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'Ordre national des architectes

Décret n° 2-10-279 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) complétant le décret n° 2-03-201 du 22 rabii I 1427 (21 avril 2006) fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur ne relevant pas des universités

Décret n° 2-11-90 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) complétant le décret n° 2-90-554 du 2 rejeb 1411 (18 janvier 1991) relatif aux établissements universitaires et aux cités universitaires

Décret n° 2-11-63 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) instituant l'identifiant commun de l'entreprise

Décret n° 2-11-229 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) approuvant l'accord de garantie conclu le 12 rabii II 1432 (17 mars 2011) entre le Royaume du Maroc et la Banque africaine de développement, pour la garantie du prêt d'un montant de trois cent millions d'euros (300.000.000 d'euros) consenti par ladite banque à l'Office national des chemins de fer, pour le financement du projet d'augmentation de capacité de l'axe ferroviaire Tanger-Marrakech

Décret n° 2-10-524 du 23 joumada II 1432 (27 mai 2011) portant modification des quotités du droit d'importation applicable à certains produits agroalimentaires

Décret n° 2-11-151 du 23 joumada II 1432 (27 mai 2011) portant création de la zone franche d'exportation d'Oujda

Arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2714-10 du 15 joumada II 1432 (19 mai 2011) relatif à l'éducation à la sécurité routière

Décret n° 2-10-604 du 17 moharrem 1432 (23 décembre 2010) approuvant la concession de l'aménagement et la gestion de la zone franche d'exportation de Kénitra à la société «Atlantic Free Zone Investment»

Décret n° 2-11-197 du 14 joumada II 1432 (18 mai 2011) autorisant l'Office national d'électricité à créer une société dénommée «Compagnie Marocco-Sénégalaise d'électricité/Louga» par abréviation «COMASEL de Louga S.A.»

Décret n° 2-11-218 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) autorisant la société «MEDZ», filiale de CDG Développement, à prendre une participation dans le capital de la société «Atlantic Free Zone Management» par abréviation «AFZM»

Décret n° 2-11-244 du 19 joumada II 1432 (23 mai 2011) autorisant la Société nationale des autoroutes du Maroc (ADM) à créer une filiale dénommée «ADM Projet»

Décret n° 2-11-245 du 19 joumada II 1432 (23 mai 2011) autorisant la société MADAEF, filiale à 100% de la Caisse de dépôt et de gestion (CDG), à créer, via sa filiale, la «Société de développement de résidences touristiques» (SDRT), la société dénommée «Résidences touristiques Chrifia»

Arrêté conjoint de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1217-11 du 17 rabii I 1432 (21 février 2011) approuvant l'accord pétrolier «Boujdour Offshore Shallow» conclu, le 24 moharrem 1432 (31 décembre 2010) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Teredo Morocco Limited»

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 736-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1214-07 du 16 joumada II 1428 (2 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oncologie médicale

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 737-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 738-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 739-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 740-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2871-06 du 8 hija 1427 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 741-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 742-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 743-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 744-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 745-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 746-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 747-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 748-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 749-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 750-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1110-06 du 16 joumada I 1427 (13 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en stomatologie et chirurgie maxilo faciale

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 751-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 753-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 754-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 755-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2871-06 du 8 hija 1427 (29 décembre 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine interne

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 756-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 757-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 758-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 759-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 760-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 761-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 762-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1481-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en psychiatrie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 763-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii II 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 764-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 765-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 1197-05 du 3 joumada I 1426 (10 juin 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cardio-vasculaire

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 766-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 752-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gastro-entérologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 767-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 768-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 769-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 770-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 771-11 du 20 rabii II 1432 (25 mars 2011) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 904-11 du 30 rabii II 1432 (4 avril 2011) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 921-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 922-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 923-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 924-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 925-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 926-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 927-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 928-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 929-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 930-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 931-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie

Arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 932-11 du 7 joumada I 1432 (11 avril 2011) complétant l'arrêté n° 1134-06 du 19 joumada I 1427 (16 juin 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie cancérologique

Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 937-11 du 10 joumada I 1432 (14 avril 2011) désignant les laboratoires chargés d'effectuer les essais et analyses dans le cadre du contrôle de la qualité des produits industriels dont les normes sont rendues d'application obligatoire

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1165-11 du 22 joumada I 1432 (26 avril 2011) portant agrément de la société «SONACOS» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1166-11 du 22 joumada I 1432 (26 avril 2011) portant agrément de la société «PALMAGRO» pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1167-11 du 22 joumada I 1432 (26 avril 2011) portant agrément de la société «Agro Progress» pour commercialiser des semences certifiées des légumineuses fourragères et des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1168-11 du 22 joumada I 1432 (26 avril 2011) portant agrément de la société «Pépinière Oum Errabia» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1395-11 du 22 joumada II 1432 (26 mai 2011) portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance «WAFA-IMA ASSISTANCE»

Décret n° 2-10-221 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) portant réorganisation de l'Institut national de statistique et d'économie appliquée

Décret n° 2-10-222 du 16 joumada II 1432 (20 mai 2011) portant réorganisation de l'Ecole des sciences de l'information

Arrêté conjoint du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et de la ministre de la santé n° 882-11 du 2 joumada I 1432 (6 avril 2011) complétant l'arrêté conjoint du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique et du ministre de la santé n° 1437-99 du 16 joumada II 1420 (27 septembre 1999) fixant les modalités d'organisation du concours d'agrégation en vue du recrutement des professeurs agrégés des facultés de médecine et de pharmacie