Dahir n° 1-88-137 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication du Protocole fait à Rabat le (30 novembre 1981) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et l'Organisation arabe du travail au sujet de l'établissement à Tanger du siège de l'Institution arabe de l'emploi

Dahir n° 1-90-102 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication du Protocole relatif aux aires spécialement protégées de la Méditerranée et de l'Acte final de la Conférence des plénipotentiaires sur ledit Protocole, faits à Genève le (3 avril 1982)

Dahir n° 1-90-110 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication des Statuts du Centre international pour le génie génétique et la biotechnologie, faits à Madrid le (13 septembre 1983)

Dahir n° 1-93-98 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention arabe n° 11 pour l'année 1979 concernant la négociation collective adoptée par la Conférence arabe du travail lors de sa 7ème session tenue à Khartoum en mars 1979

Dahir n° 1-93-99 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention faite à Tunis le (5 septembre 1979) relative à l'exonération réciproque des droits et taxes afférents aux activités et matériel des établissements arabes de transport aérien

Dahir n° 1-93-116 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de l'Accord sur les privilèges et immunités de l'Organisation arabe du travail adopté par la Conférence générale de l'Organisation arabe du travail lors de sa troisième session, tenue à Rabat et close le (12 mars 1974)

Dahir n° 1-93-119 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention arabe n° 14 pour l'année 1981 concernant le droit du travailleur arabe aux assurances sociales lors de son déplacement en vue de travailler dans un pays arabe adoptée par la Conférence arabe du travail lors de sa 9ème session, tenue à Benghazi en mars 1981

Dahir n° 1-93-402 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication du Statut de la Conférence de La Haye de droit international privé, adopté à La Haye le (31 octobre 1951)

Dahir n° 1-93-403 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de l'Accord commercial et tarifaire fait à Nouakchott le (4 août 1986) entre le Royaume du Maroc et la République islamique de Mauritanie

Dahir n° 1-96-14 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de l'Accord commercial fait à Rabat le (13 septembre 1994) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République islamique du Pakistan

Dahir n° 1-96-201 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de l'Accord relatif aux transports routiers internationaux de voyageurs et du Protocole établi en vertu de l'article 13 dudit Accord, faits à Marrakech le (15 avril 1994) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord

Dahir n° 1-97-101 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication du Protocole adopté par la Conférence des plénipotentiaires des Etats parties à la commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique tenue à Madrid les (4 et 5 juin 1992) et visant à amender le paragraphe 2 de l'article X de la Convention internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique, faite à Rio de Janeiro le (14 mai 1966)

Dahir n° 1-97-102 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication du Protocole sur lequel s'est mise d'accord la Conférence des plénipotentiaires des Etats parties de la Convention internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique, fait à Paris le (10 juillet 1984)

Dahir n° 1-98-09 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de l'Accord de coopération économique et technique fait à Rabat le (9 février 1982) entre le Royaume du Maroc et le Sultanat d'Oman

Dahir n° 1-98-15 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de l'Accord fait à Rabat le (12 février 1981) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement du Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord relatif à l'indemnisation résultant du transfert à l'Etat marocain de la propriété des immeubles dans le cadre du dahir du (2 mars 1973)

Dahir n° 1-09-121 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention internationale de 2001 sur le contrôle des systèmes antisalissures nuisibles sur les navires

Dahir n° 1-09-133 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de l'Accord-cadre relatif au commerce fait à Brasilia le (26 novembre 2004) entre le Royaume du Maroc et l'Union des Etats du Mercosur

Dahir n° 1-09-162 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention de coopération dans le domaine du tourisme faite à Koweït le 4 rabii II 1423 (15 juin 2002) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l'Etat de Koweït

Dahir n° 1-09-281 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention de services aériens faite à Koweït le 29 rabii II 1427 (27 mai 2006) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l'Etat de Koweït

Dahir n° 1-09-261 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de la Convention faite à Rabat le 22 rabii I 1427 (21 avril 2006) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de l'Etat des Emirats Arabes Unis relative à la coopération judiciaire en matière pénale, d'extradition et dans les affaires civiles, commerciales et familiales (Statut personnel)

Dahir n° 1-09-266 du 1er ramadan 1432 (2 août 2011) portant publication de l'Accord fait à Rabat le (13 mai 2003) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et le gouvernement de la République de Turquie sur l'assistance administrative et technique réciproque en matière douanière

Décret n° 2-12-89 du 13 joumada I 1433 (5 avril 2012) pris pour l'application de la loi n° 40-09 relative à l'Office national de l'électricité et de l'eau potable «O.N.E.E.»

Décret n° 2-12-02 du 22 rabii II 1433 (15 mars 2012) approuvant la Convention conclue le (24 novembre 2011) entre le gouvernement du Royaume du Maroc et la Banque islamique de développement, pour la garantie du financement de sous traitance consenti par ladite Banque à l'Office national de l'électricité, en vue de la participation au financement du projet «Extension du terminal charbonnier du Jorf Lasfar et de développement de son park de stockage du charbon - Royaume du Maroc»

Décret n° 2-12-126 du 26 joumada I 1433 (18 avril 2012) portant modification de l'heure légale

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 478-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) portant agrément de la société «Diffusion Ahmal» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 479-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) portant agrément de la société «Agrembal» pour commercialiser des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 480-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) portant agrément de la société «Jakma» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 481-12 du du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) portant agrément de la pépinière «Chaymae» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 482-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) portant agrément de la société «Tadla Verdure» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 483-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) portant agrément de la société «Bouynsan» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 484-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) portant agrément de la société «Aminagri» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 719-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Nabat Chaouia» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 720-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Bodor» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 721-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la pépinière «Arrihane» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 722-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Farmtrade» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 723-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Pépinière El Azzouzia El Haouz» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 724-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Pépinière Berrada» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 725-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la pépinière «Elbaraka» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 726-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la pépinière «Chlihat» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 727-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la pépinière «Outassort» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 728-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la pépinière «Biyade» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 729-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Hortiprod» pour commercialiser des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 730-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Marosem» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 731-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Les Pépinières de Tadla» pour commercialiser des plants certifiés d'olivier

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 732-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément du «Domaine Elboura» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 733-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Machtal Janah Essalam» pour commercialiser des semences standard de légumes et des semences et plants certifiés d'agrumes

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 734-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Uniomek» pour commercialiser des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 735-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Capital agriscience» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 736-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Groupe Hadixl» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 737-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Sonacos» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, du coton, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 738-12 du 21 rabii I 1433 (14 février 2012) portant agrément de la société «Agrival» pour commercialiser des semences certifiées de céréales d'automne, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 630-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 631-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 632-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 633-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 634-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 635-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 636-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 637-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 638-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 639-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 640-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 641-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 642-12 du 16 rabii I 1433 (9 février 2012) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 693-12 du 22 rabii I 1433 (15 février 2012) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 982-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 983-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 984-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 985-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 986-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2191-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en neurochirurgie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 987-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2226-08 du 12 hija 1429 (11 décembre 2008) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie réparatrice et plastique

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 988-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2194-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiothérapie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 989-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 990-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 991-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 992-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 993-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 994-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 995-12 du 13 rabii II 1433 (6 mars 2012) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 792-12 du 28 rabii I 1433 (21 février 2012) portant agrément de l'entreprise d'assurances et de réassurance «Euler Hermes Acmar»

Décret n° 2-11-513 du 7 hija 1432 (4 novembre 2011) fixant les montants et les modalités d'octroi de l'indemnité pour les missions confiées aux membres du Conseil économique et social