Dahir n° 1-87-12 du 3 joumada II 1411 (21 décembre 1990) portant promulgation de la loi n° 02-84 relative aux associations d'usagers des eaux agricoles

Arrêté conjoint du ministre du commerce et de l'industrie, du ministre des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres et du ministre de la santé publique n° 1340-90 du 26 rebia II 1411 (15 novembre 1990) portant homologation de normes marocaines

Arrêté conjoint du ministre du commerce et de l'industrie et du ministre des travaux publics, de la formation professionnelle et de la formation des cadres n° 1505-90 du 9 joumada I 1411 (28 novembre 1990) portant homologation de normes marocaines

Arrêté du ministre du commerce et de l'industrie n° 1531-90 du 26 joumada I 1411 (15 décembre 1990) portant homologation de normes marocaines

Décret n° 2-90-450 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) modifiant le décret n° 2-75-832 du 27 hija 1395 (30 décembre 1975) relatif aux fonctions supérieures propres aux départements ministériels

Décret n° 2-90-471 du 7 joumada II 1411 (25 décembre 1990) portant attribution d'un complément de rémunération aux personnels enseignants chercheurs des facultés de médecine et de pharmacie et des facultés de médecine dentaire

Décret n° 2-90-489 du 25 joumada I 1411 (14 décembre 1990) fixant les taux des indemnités de montures pour le personnel de la direction des eaux et forêts et de la conservation des sols

Arrêté du Premier ministre n° 3-63-90 du 9 joumada II 1411 (27 décembre 1990) attribuant une allocation spéciale à certains personnels en service à l'étranger

Arrêté du ministre d'Etat chargé des affaires étrangères et de la coopération n° 1285-90 du 16 joumada II 1411 (3 janvier 1991) modifiant l'arrêté n° 521-81 du 8 joumada II 1401 (13 avril 1981) relatif à l'indemnité journalière de séjour des agents du ministère des affaires étrangères et de la coopération en service à l'étranger